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La qualité du mobilier professionnel à l’intention des particuliers
La qualité du mobilier professionnel à l’intention des particuliers
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toute consultation et/ou commande passée sur le site Internet nicolasp.fr, propriété de la SARL PERREUX AMEUBLEMENT au capital de 2 000€, et dont le siège social est situé 281 RUE DU COMMERCE – 42120 Perreux – France, immatriculée au RCS de Roanne sous le numéro B792810798 au RCS Roanne pour le commerce de détail de meubles. Immatriculé FR357610_10HWFB au registre national des metteurs sur le marché.
Les Produits sont présentés conformément aux prescriptions légales et le plus exactement possible.
Des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour les Produits artisanaux pour lesquels l’homogénéité de la production ne peut être parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l’objet d’adaptations liées à l’évolution technique ou technologique. Ces différences, dès lors qu’elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n’affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison. La représentation parfaite des Produits sur le Site Internet et/ou dans les catalogues ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, Nicolas P. ne pourra pas être tenu responsable de l’inexactitude des photographies figurant sur le Site.
La commande est ferme pour l’acheteur dès la confirmation de sa commande. Pour Nicolas P. à compter de la validation du règlement et la confirmation de la prise en compte de la commande.
Nicolas P. ne fixe pas un montant minimum de commande.
Les prix des Produits sont indiqués en euros, taxes liées à la vente des Produits, dont TVA, comprises.
La livraison de vos meubles pourra être effectuée par transporteur ou par colis. Le type de transport vous sera précisé lors de votre commande.
Le paiement est effectué en euros exclusivement, en totalité à la commande, par carte bancaire ou compte Paypal.
Les paiements par carte bancaire sont sécurisés par la solution MONETICO du CREDIT MUTUEL, conforme aux réglementations interbancaires françaises et internationales. Cette solution permet à l’acheteur d’effectuer ses achats de Produits en toute sécurité. Les coordonnées bancaires de l’acheteur payant par carte bancaire ne sont pas connues, ni conservées par Nicolas P. et sont directement transmises au CREDIT MUTUEL.
Dans le cadre de son action en faveur de la lutte contre les fraudes sur internet, Nicolas P. peut être amené à vérifier les coordonnées bancaires et/ou l’identité des clients avant toute livraison. En passant sa commande sur le site Nicolas P., le client s’engage à fournir à Nicolas P. les justificatifs demandés. A défaut de communication des éléments demandés par Nicolas P. dans le délai imparti, ce dernier se réserve le droit d’annuler la commande objet de la vérification.
Les commandes n’étant prises en compte qu’après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n’est applicable.
La facture adressée à l’acheteur reprend les indications renseignées par ce dernier dans son compte client. L’acheteur a la possibilité de modifier ces données à tout moment et à l’occasion de toute nouvelle commande passée sur le site.
L’acheteur agissant en qualité de professionnel est tenu de prendre contact avec le Service Professionnels Nicolas P. (web{@}nicolasp.fr) – préalablement à la validation définitive de toute commande – pour l’établissement de toute facture à usage professionnel. Le client professionnel communiquera ainsi à Nicolas P. l’ensemble des mentions nécessaires à l’établissement d’une telle facture, dont son numéro de TVA intracommunautaire.
Lorsque vous passez votre commande, le mode de livraison (par transporteur ou par colis) vous est précisé.
La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison par messagerie, directement au lieu d’expédition indiqué par l’acheteur, dans le cas où le poids de votre commande n’excède pas 30kg ou dans le cas où son périmètre développé ne dépasse pas 3 mètres.
Dans le cas d’une livraison à domicile un livreur se présentera chez vous après la mise en expédition de votre marchandise. Les colis sont livrés au pied de votre domicile. Les prix ne comportent pas la livraison à l’étage ni l’installation. Votre commande vous sera livrée par colis dans le délai maximal indiqué sur la page Produit. Ce délai pourra être raccourci, en fonction de la disponibilité du transporteur.
La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. Vos meubles seront livrés sous couverture ou sous carton ou sur palette afin de leur assurer une protection maximale. Attention : il vous appartient de vérifier préalablement à la commande, notamment en termes de taille et de volume, que vos produits peuvent être acheminés par les voies d’accès au lieu de livraison. Vos articles seront livrés sur rendez-vous dans le délai indiqué sur la page du/des produit(s) commandé(s), à la date convenue avec les transporteurs de Nicolas P. (sauf indication contraire au moment de la commande). Si des délais différents sont indiqués pour des produits différents, le délai le plus long sera retenu pour grouper et expédier la commande dans son entièrté.
Le service livraison du transporteur prendra contact avec vous par téléphone afin de convenir d’une date de rendez-vous. L’acheteur devra mentionner les obstacles à une livraison par les voies d’accès normales (escaliers, ascenseur, portes palières) et les rappeler au transporteur.
L’impossibilité pour les transporteurs mandatés par Nicolas P. de livrer à la date convenue les Produits, en cas d’absence de l’acheteur ou de défaut d’information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires et/ou à annulation de la commande par Nicolas P. Les risques du Produit sont transférés à l’acheteur lors de la livraison ou à la date de la première présentation des Produits par les transporteurs de Nicolas P. à la date de livraison convenue avec ceux-ci.
L’acheteur doit procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents ou non-conformité des Produits livrés à sa commande.
L’acheteur doit notamment vérifier l’état des emballages, le nombre de colis et les Produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.
En cas de réclamation, l’acheteur devra contacter les services du transporteur de Nicolas P. Sous peine d’irrecevabilité de sa demande, l’acheteur devra :
La mention “Sous réserve de déballage” n’a aucune valeur juridique et ne peut pas justifier de réclamation.
L’acheteur devra par ailleurs être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser à Nicolas P., à ses transporteurs ou à toute personne mandatée par ceux-ci, toute facilité pour procéder à leur constatation, l’acheteur devant s’abstenir d’intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
Les réclamations acceptées donneront lieu à l’échange du Produit défectueux ou non conforme, ou à son remboursement en cas d’indisponibilité du Produit en stock ou auprès des fournisseurs. Le Produit retourné devra être remis aux transporteurs de Nicolas P. en parfait état, dans son emballage d’origine et muni de tous ses accessoires. Aucun retour spontané, sans accord de Nicolas P., ne sera accepté.
Nicolas P. propose ses produits avec une livraison, dont le montant est précisé lorsque l’Acheteur a renseigné l’adresse précise de livraison.
La durée de chaque Produit est indiqué sur sa page. Pendant la période de garantie, Nicolas P. s’engage, à son choix, à échanger ou rembourser les Produits reconnus défectueux par ses services. Les Produits échangés bénéficient de la garantie pour la durée restant à courir.
Sont exclus de la garantie :
les atteintes au Produit résultant de son usure normale eu égard à sa nature, sa fonction, sa composition et son prix ;
les légères différences constatées sur les Produits telles que définies à l’article 2.1 ;
les Produits qui auront été utilisés de façon trop intensive, notamment à des fins autres que privées ;
tout défaut du Produit pouvant résulter d’un(e) mauvais(e) installation, stockage, conservation, ou montage (non respect des notices de montage), d’un défaut d’entretien, d’une mauvaise utilisation ou d’une utilisation non conforme aux spécifications techniques ou d’utilisation (non respect des prescriptions de maintenance et d’entretien), de modifications ou de réparations effectuées par l’acheteur ou un tiers, de détériorations causées par des objets extérieurs (ex. : téléviseur d’un poids trop élevé sur un meuble non conçu pour cet usage), d’évènements extérieurs tels qu’accidents, chocs, incendies, actes de vandalisme, dégâts des eaux, lumières naturelles ou artificielles (en cas de décoloration), catastrophes naturelles ou intempéries.
Pour mettre en œuvre la garantie, l’acheteur contactera le service clients de Nicolas P. à l’adresse email suivante : web{@}nicolasp.fr . La présentation de l’original de la facture sera exigée pour bénéficier de la garantie.
Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du Code de la consommation et du Code civil. Extraits du Code de la consommation :
Art. L. 211-4. – Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Art. L. 211-5. – Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1. Etre propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
2. Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial
recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Art. L. 211-12. – L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Extraits du Code civil :
Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Art. 1648 : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
La responsabilité de Nicolas P. au titre des Produits livrés, y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales applicables, est limitée au prix des Produits défectueux ou non conformes. Nicolas P. ne pourra être tenue à l’indemnisation des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par l’acheteur ou un tiers.
L’acheteur bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter du jour de la réception des Produits. Cette faculté n’est pas applicable aux Produits fabriqués selon les spécifications de l’acheteur, nettement personnalisés : la mousse découpée et la housse associée ne bénéficient pas du droit de rétractation.
Pour exercer son droit de rétractation, l’acheteur devra en informer par écrit le service clients de Nicolas P., dans le délai de 14 jours susvisé, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’adresse suivante : Nicolas P. – 281 rue du commerce – 42120 Perreux – FRANCE. Il n’y a pas d’exigence de forme pour l’envoi du formulaire ou de la déclaration de rétractation, mais en cas de litige c’est au consommateur d’apporter la preuve de sa rétractation. Il convient donc d’utiliser un mode d’envoi permettant cette preuve (courrier recommandé avec accusé de réception ou courrier électronique avec accusé de réception).
L’exercice du droit de rétractation par le consommateur entraîne pour lui l’obligation de renvoyer, à ses frais, les Produits dont la commande a été annulée dans un délai de 14 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation, dans un parfait état et dans leur emballage d’origine.
Pour organiser un retour, l’acheteur doit informer par email le Service Client web{@}nicolasp.fr et indiquer de façon univoque sa décision d’user de son droit de rétractation. L’acheteur peut également imprimer le formulaire de rétractation et l’envoyer par la Poste.
Modèle de courrier de rétractation
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente des biens ci-dessous :
Référence de commande (#XXXXX) :
Commandé le (*) / Reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s)
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
La demande sera immédiatement transmise au service client qui contactera l’acheteur pour organiser la ré-expédition du produit et lui indiquer la marche à suivre, qui diffère selon le mode d’expédition d’origine du produit.
Les frais d’expédition, pour le retour, sont à la charge unique de l’acheteur, sauf en cas de non conformité des articles.
L’acheteur sera remboursé, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé, de l’intégralité des sommes qu’il a versées, sous réserve que Nicolas P. ait réceptionné le(s) Produit(s)en parfait état, dans son(leur) emballage(s) d’origine et muni de tous ses(leurs) accessoires.
Les éléments édités sur le site nicolas.fr incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l’accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.
La navigation sur le site nicolas.fr relève de la seule responsabilité des utilisateurs. Nicolas P. ne saurait être tenue responsable au titre des pannes, erreurs, virus informatiques qui pourraient faire obstacle à la continuité d’accès à son site ou au titre des dysfonctionnements dans l’installation informatique des utilisateurs qui pourraient être constatés à la suite d’un accès au site. Nicolas P. ne pourra dès lors être tenu à la réparation des dommages directs ou indirects qui pourraient être liés à l’utilisation, à l’accès à son site ou au téléchargement d’éléments conservés sur le site (images, textes, fichiers vidéo…)
Pour enregistrer et traiter les commandes des acheteurs et/ou répondre à des demandes d’informations, Nicolas P. collecte des données personnelles concernant ces personnes. Celles-ci disposent d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ces données, conformément aux dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978. Pour toute demande, il conviendra de s’adresser à web{@}nicolasp.fr
Le « service proposé » par Nicolas P. consiste en un site Web marchand (« e-commerce ») dédié à la vente d’objets, luminaires et mobilier intérieurs et extérieurs.
Dès lors que vous ouvrez un compte client chez Nicolas P. nous collecterons de façon obligatoire et légitime :
Nous conserverons ces données jusqu’à ce que vous décidiez de la fermeture de votre compte client. Toutefois, dès lors que vous avez passé commande chez Nicolas P., en cas de demande de suppression de compte nous sommes malgré tout tenus de conserver vos informations pour des durées qui varient de 2 à 10 ans selon le montant de la facture ou des garanties associées (Articles L-213-1, L-218-2 du Code de la Consommation et L-110-4 du Code du Commerce).
Par ailleurs, toujours pour pouvoir rendre le service proposé, le site internet de Nicolas P. a le besoin légitime de poser des traces obligatoires sans consentement préalable sur votre navigateur pour que soient fonctionnels :
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Aucune Partie ne pourra être tenue pour responsable de la non exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d’un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l’inondation, l’incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale, ou lock-out. La Partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l’autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.
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Si le cas de force majeure a une durée d’existence supérieure à un (1) mois, Nicolas P. pourra ne pas honorer la commande, à charge pour Nicolas P. de rembourser le cas échéant l’acheteur des sommes versées par lui au titre de la commande concernée.
De convention expresse entre Nicolas P. et l’acheteur, les courriers électroniques feront foi entre les parties de même que les systèmes d’enregistrement automatiques utilisés sur le Site, notamment quant à la nature et à la date de la commande.
L’acheteur peut accéder conformément aux règles du droit commun, au contrat électronique conclu avec Nicolas P. Il s’adresse pour ce faire au service client par courrier électronique auquel il fournira toutes les informations nécessaires, notamment le numéro de commande et ses coordonnées.
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente sont tenues pour non valides ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée
Le fait que l’une des Parties n’ait pas exigé l’application d’une clause quelconque des présentes conditions générales de vente, que ce soit de façon permanente ou temporaire, ne pourra en aucun cas être considéré comme une renonciation aux droits de cette Partie découlant de ladite clause.
En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres des articles et chapitres et l’une quelconque des clauses, les titres sont réputés inexistants.
Nicolas P. se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales de vente. Toute nouvelle version de celles-ci sera signalée sur le Site.
La version en ligne sur le Site au moment de la commande par l’acheteur prévaudra sur toute autre version des présentes conditions générales de vente antérieure.
Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande transmis à l’acheteur forment un ensemble contractuel et constituent l’intégralité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Les relations entre les acheteurs et Nicolas P., au titre des commandes passées sur le Site seront régies par le droit français.
Nicolas P. est une marque de la SARL PERREUX AMEUBLEMENT, au capital de 2 000€. Siège social : 281, rue du commerce – 42120 Perreux – France, immatriculée B792810798 au RCS de Roanne.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Roanne.
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Nicolas P. c’est avant tout une passion pour l’ameublement et l’agencement intérieur, qui se transmet depuis 1968 dans la famille du grand-père Joannès, le fondateur de l’entreprise.
Pour l’actuel dirigeant, comment ne pas être passionné par l’odeur enivrante des matières travaillées dans l’atelier de papy. Le bois, le tissu, la ouate, la mousse, le cuir et bien d’autres matières tout aussi nobles, sont précieusement sélectionnées par l’entrepreneur pour apporter une qualité irréprochable aux clients, mais aussi pour porter la belle image d’une entreprise de la Loire fière de son histoire.
Nicolas P. attache beaucoup d’importance à entretenir la renommée de la maison que son père Marcel et son grand père ont construit au travers de jolis partenariats et de produits hautement qualitatifs.
Qualité, savoir-faire, service, sont autant de termes chers à l’entreprise qui continue de représenter l’artisanat français, et de démontrer sa volonté de satisfaire sa clientèle.
Cette belle histoire familiale a créé la force de l’entreprise, et qui ne cesse d’innover pour embellir votre intérieur avec ses canapés, fauteuils, matelas, sommiers, chaises et tables.
Nicolas P. c’est notre savoir-faire au service de votre imagination.